PACK PLANS
simple
projet abouti
PACK PLANS
Confort
projet en ébauche
Le plan de masse présente le projet dans sa totalité.
Il permet de vérifier que les futures constructions respectent les différentes règles d’implantation et de hauteur, y compris par rapport aux constructions existantes, s’il y en a.
Il permet également de connaître le projet d’aménagement du terrain, l’organisation des accès à la voie publique et des branchements sur les réseaux..
Vous devez indiquer sur le plan son échelle et l’orientation, c’est-à-dire la direction du Nord ainsi que les cotes, en 3 dimensions (longueur, largeur et hauteur)1).
Choisissez une échelle permettant de représenter le projet dans le terrain.
Le plan de masse doit faire apparaître :
• les bâtiments existants sur le terrain avec leurs dimensions et leur emplacement exact ;
• les bâtiments à construire avec leurs dimensions et leur emplacement exact projeté ;
• les parties du terrains qu’il est prévu de creuser pour réaliser le projet ;
• les arbres existants, s’il y en a, en indiquant ceux qui seront maintenus et ceux qui seront supprimés
• les arbres qui doivent être plantés ;
• l’emplacement prévu pour le raccordement aux réseaux ou l’installation du système d’assainissement
individuel.
Vous devez également indiquer l’endroit à partir duquel les deux photos jointes (pièces PC7 et PC8) ont été prises, ainsi que l’angle de prise de vue.
Si vous rencontrez des difficultés pour faire figurer toutes ces informations sur un seul plan vous pouvez en produire plusieurs. Par exemple si vous réalisez une petite construction sur un terrain très grand, vous pouvez présenter un plan de petite échelle faisant apparaître la totalité du terrain
et indiquant la localisation du projet sur le terrain et un plan annexe, à plus grande échelle, faisant apparaître les détails du projet.
1) Attention : Si votre projet est situé dans une zone inondable délimitée par un plan de prévention des risques, les cotes du plan de
masse doivent être rattachées au système altimétrique de référence de ce plan.
Référence : notice du permis de construire